L'importance de la conformité pour l'industrie et les entreprises exportatrices est de plus en plus grande.
La portée et l'influence de la conformité dans les entreprises sont de plus en plus fortes. Des réglementations plus strictes ou de nouvelles sanctions, particulièrement importantes pour l'industrie de l'exportation, sont un sujet récurrent dans les cercles de conformité ainsi que dans les médias.
Éviter les transactions risquées avec l'entité Due Diligence
Vous souvenez-vous d'une affaire risquée où vous n'aviez pas collecté assez d'informations sur votre fournisseur et étiez soudainement confronté à des conflits qui auraient pu être évités ? Il peut s'agir de simples conflits d'intérêt, de cas de corruption, de détournement de fonds, de violations de sanctions ou d'embargos existants ou d'autres violations juridiques. Les conséquences pour les entreprises de telles lacunes en matière d'information peuvent être considérables. Qu'il s'agisse de dommages financiers directs, d'atteinte à la réputation, d'amendes ou de sanctions pénales.
Le KYS et les contrôles à l'exportation ne sont pas seulement la tâche de la gestion de la chaîne d'approvisionnement
Les entreprises industrielles et commerciales de divers secteurs tels que la technologie, les produits chimiques ou les produits de luxe mettent en œuvre des processus de conformité dans lesquels la procédure et la portée des contrôles KYS ainsi que les contrôles à l'exportation sont définis. La présence d'un processus de conformité n'est pas seulement une question de Supply Chain Management (SCM), mais aussi du niveau de la direction de l'entreprise, car la due diligence a une influence sur de nombreux autres domaines d'activité. La conformité dans le contrôle des exportations s'étend des achats aux ventes, des RH à la gestion des visiteurs, car il est important de connaître vos fournisseurs, vos clients, vos employés et vos visiteurs (Screening your Employees and Visitors).
Connaissez-vous déjà vos partenaires d'affaires avant qu'ils ne commencent à travailler ensemble ?
En examinant vos fournisseurs, clients, employés et visiteurs, vous pouvez réduire vos risques et prévenir les abus. Les responsables de la conformité s'informent en détail sur l'utilisation et le destinataire final de la livraison avant même la conclusion d'une transaction. S'il y a des doutes (par exemple l'un des drapeaux rouges suivants) ou des divergences, vous allez examiner la coopération (future) en profondeur.
Pour en savoir plus sur Know Your Supplier (KYS), les examens préalables des listes de sanctions, les embargos et les contrôles à l'exportation et la conformité dans le secteur de l'industrie, veuillez consulter la section ci-dessous :
Il existe diverses sources de listes de sanctions. Celles-ci sont généralement publiées et mises à jour par des organisations ou autorités telles que l'OPEP (Organisation des pays exportateurs de pétrole), l'OFAC (Office of Foreign Assets Control), l'ONU, l'UE ou des organisations similaires. En Suisse, le SECO met la liste des sanctions à disposition sur son site Internet. Vous pouvez donc comparer vos entités avec les listes de sanctions des bases de données publiques ou avec les médias publics. Avec les solutions de conformité numérique telles que la KYC Toolbox, vous pouvez vérifier vos entités à l'aide d'une base de données de conformité enrichie sur diverses listes de sanctions, ainsi que des listes noires, des listes de surveillance, des listes PEP, des listes d'embargo ou des listes CRIME.
Votre processus d'examen KYS est généralement effectué dans le cadre de votre Programme de conformité interne (PCI).
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